Présentation
Fort d’une expérience de plus de vingt ans dans une étude beaunoise où il a pu pratiquer le droit viticole avec passion et après d’autres expériences en Bretagne puis à Tournus en Saône et Loire, il rejoint sa Côte d’Or natale.
Services
Immobilier
Promesse de vente (compromis et promesse unilatérale)
Vente
Vente en état futur d’achèvement
Echange
Prêt hypothécaire
Société Civile Immobilière (création, cession de parts…)
Règlement de Copropriété
Bail d’habitation…
Rural
Vente de biens ruraux (dont vignes)
Bail rural, bail rural à long terme Renouvellement de bail
Transmission des terres
Transmission de l’entreprise agricole et viticole
Transmission anticipée (donation, donation partage)
Famille
Contrat de mariage
Changement de régime matrimonial
Pacte Civil de Solidarité
Divorce
Séparation
Succession
Donation, donation partage
Donation au dernier vivant
Testament
Liquidation et partage de communauté et/ou de succession
Cession de droits indivis
Mandat de protection future
Mandat à effet posthume
Procuration
Consentement à PMA
Consentement à adoption
Entreprise
Création de société
Cession de fonds de commerce
Bail commercial
Cession de bail commercial
Protection de l’entrepreneur individuel
L’étude
